Compte-rendu du 30/06/2010

* Le Conseil prend connaissance de l’élection de Messieurs E.Seutin et A.Demol en qualité, respectivement, de président et de secrétaire du conseil de fabrique ainsi que de l’élection de Monsieur D.Dewolf en qualité de membre de ce conseil. Le conseil prend connaissance de l’élection de Monsieur A.Demol en qualité de membre du bureau des marguilliers de la fabrique d’église des Saints Pierre et Martin ainsi que de l’élection de Messieurs E.Seutin, M.Tondeur et A.Demol en qualité, respectivement, de président, de trésorier et de secrétaire du bureau des marguilliers de ladite fabrique.

* Le Conseil prend connaissance de la composition du conseil de fabrique, Monsieur J.Michel en étant le président et Monsieur J-P.Agneessens le  secrétaire. Le conseil prend également connaissance de la composition du bureau des marguilliers de la fabrique d’église Saint Martin, Messieurs J.Michel, E.Jadin et J-P.Agneessens en étant respectivement président, trésorier et secrétaire.

* Les membres du Conseil prennent connaissance du rapport d’activités, des comptes et du bilan de l’asbl Centre culturel de Rebecq pour l’exercice 2009 ainsi que du budget de l’institution pour l’exercice 2010.

* Le Conseil approuve à l’unanimité la convention de partenariat 2009-2010 relative à l’exécution du contrat de Rivière de la Senne.

* Par 16 OUI et 1 NON, le Conseil approuve les comptes 2009 du CPAS.
 
* A l’unanimité, le Conseil décide de supprimer l’emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par des personnes handicapées rue Parmentier devant le n°38.

* A l’unanimité, le Conseil modifie le règlement des mérites sportif afin d’ouvrir aux membres non rebecquois des clubs rebecquois la possibilité d’être pris comme lauréats pour le mérite sportif.

* Par 16 OUI et 1 ABSTENTION, le Conseil approuve l’attribution du marché des travaux d’égouttage des Drèves du Bois du Strihoux à la société SODRAEP au montant de 1.110.396,40 € HTVA.

* Par 16 OUI et 1 NON, le Conseil approuve l’état final des travaux de la rue du Pont et de la rue Docteur Colson au montant de 1.544.435,76 € HTVA, révision comprise.

* A l’unanimité, le Conseil décide de recourir à la centrale de marchés constituée par l’intercommunale SEDILEC pour l’ensemble de ses besoins en matière de travaux de pose d’installations d’éclairage public et ce pour une durée de trois ans.

* A l’unanimité, le Conseil approuve le cahier spécial des charges et le montant estimé à 3.934 € HTVA du marché “Création de trottoir chemin du Blocu”.

* A l’unanimité, le Conseil approuve les cahiers spéciaux des charges suivants :
« Espace multisports Bierghes - Construction » 127.450 € HTVA
« Espace multisports Rebecq - Construction » 117.450 € HTVA
« Espace multisports Quenast - construction » 48.250 € HTVA
« Travaux de stabilisation d’un talus Rue du Pont et Réfection des escaliers menant à l’Avenue Floréal » 51.100 € HTVA
« Salle Communale - Renouvellement toiture » 53.011 € HTVA
« Illuminations de fin d’année » 34.500 € HTVA
« Achat mobilier scolaire » 8.000 € HTVA
« Fourniture de bancs et poubelles » 5.300 € HTVA
« Travaux d’égouttage et de voirie Rue Anne croix - Désignation d’un bureau d’ingénierie » 35.000 € HTVA
« Travaux d’égouttage et de voirie Rue d’Overschie » 15.000 € HTVA
« Aménagement de la Grand Place de Quenast - Désignation d’un Bureau d’Etudes d’Ingénierie » 50.000 € HTVA

* A l’unanimité, le Conseil  établit, à dater du 1er septembre 2010 et pour chaque exercice budgétaire, une redevance sur les prestations du personnel communal lors du nettoyage des pierres tombales dans les cimetières communaux.

* A l’unanimité, le Conseil adopte les descriptions de fonctions par niveau et par service.

* A l’unanimité, le Conseil décide de lancer un appel à candidatures interne et externe pour la direction de l’école de Quenast et fixe le jury de sélection.

* A l’unanimité, le Conseil décide de prendre en charge, sur les fonds communaux 14 périodes d’instituteur primaire, 5 périodes de maître spécial de néerlandais et 6 périodes de direction pour l’école de Quenast.